Rechercher

 

Mentions légales

Identification et publication

Edition

Ce site est publié et est la propriété de l'entreprise Guy Bernard, SARL au capital de 200 000 €. immatriculée au RCS de SAVERNE sous le numéro 524 346 632, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 26 524 346 632, et dont le siège social est situé 15 rue du Rocher, BP8, 67290 WINGEN SUR MODER FRANCE. Tél. : 03 88 89 79 12. Fax: 03 88 89 72 19.
Numéro d'enregistrement à la CNIL : 1623612
cosmeticguybernard@orange.fr
Directeur de publication : Mme Clarisse KAMBEITZ
Responsable de la rédaction : Mme Clarisse KAMBEITZ

Réalisation

Ce site est généré par la société EREDIA, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro B349 165 001, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR6634916500100034, et dont le siège social est situé, 8 rue Erckmann Chatrian 67000 Strasbourg. Tél.: 03 88 15 52 54.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société AMEN SASU, 2-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par EREDIA.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Guy Bernard sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d'une page du site dans un cadre extérieur à Guy Bernard ou l'insertion d'une page appartenant à Guy Bernard dans la page d'un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Guy Bernard et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.cosmeticguybernard.com ne peut se faire qu'avec l'autorisation de Guy Bernard, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Conditions générales d'utilisation

Au cours de votre commande, nous sommes amenés à enregistrer certaines données vous concernant, tels que vos nom et prénom, votre adresse...

Ces informations sont indispensables pour le traitement, la validation et l'acheminement de votre commande.

Les informations ainsi recueillies sont exclusivement destinées à un usage interne et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers à des fins commerciales. La collecte des données à caractère personnel ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Guy Bernard a pour finalités principales l'identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'opposition à leur traitement. Si vous souhaitez l'exercer, vous pouvez écrire à :
Guy Bernard
15, rue du Rocher BP8
67290 WINGEN SUR MODER

Généralités

Modifications

Guy Bernard se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les conditions générales d'utilisation sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, Guy Bernard conseille au visiteur de relire régulièrement les CGU. L'utilisation du site internet sera soumise aux CGU en vigueur au moment de l'utilisation.
15, rue du Rocher BP8
67290 WINGEN SUR MODER

Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.


Prix